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Éditeur du site

Le site nissan.nc (ci-après « le Site ») est édité par la société SIDAPS, société par actions simplifiée au capital de 62 700 000 F CFP, dont le siège social est situé 43-45 rue Fernand Forest, ZI Ducos, BP 27824, 98863 Nouméa Cedex, Nouvelle-Calédonie, identifiée sous le numéro RIDET 053 892 001.

Téléphone : 24 60 00.

Directeur de la publication

M. Henri De Meillac, en sa qualité de Directeur de SIDAPS.

Conception et maintenance du Site

Le Site a été conçu et est maintenu par MyDigipal Ltd, société de droit anglais immatriculée sous le numéro 13520068, dont le siège social est situé 26 Hightrees House, Nightingale Lane, Londres SW12 8AQ, Royaume-Uni.

Hébergement

Le Site est hébergé sur l’infrastructure du groupe GBH, chez OVH Australia Pty Ltd, Level 12, 90 Arthur Street, North Sydney NSW 2060, Australie. Téléphone : +61 3 83 758 172.

Les données du Site sont donc physiquement hébergées en Australie. Les conditions de ce transfert sont précisées dans notre politique de confidentialité.

Nous contacter

Pour une question ou une suggestion sur le contenu du Site, sur la navigation ou sur un aspect technique, utilisez notre formulaire de contact ou écrivez-nous par courrier postal à l’adresse du siège indiquée ci-dessus.

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Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site — textes, visuels, photographies, logos, marques, éléments sonores, mise en page, charte graphique, bases de données — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. La marque Nissan et les visuels associés sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés dans le cadre du contrat de concession.

Sauf autorisation préalable et écrite du titulaire des droits, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou transformation, partielle ou intégrale, de tout élément du Site, ainsi que tout transfert de ces éléments vers un autre site, sont strictement interdits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon ou de concurrence déloyale, engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Liens vers d’autres sites

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment vers le portail de recrutement du groupe, l’outil de prise de rendez-vous atelier, le simulateur de reprise ou nos pages sur les réseaux sociaux. Nous ne prenons aucun engagement concernant ces sites et ne saurions être tenus responsables de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leur accessibilité.

Informations présentées sur le Site

Les caractéristiques, équipements, coloris et tarifs présentés sur le Site sont donnés à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Ils peuvent évoluer sans préavis, et certains éléments peuvent différer selon les versions disponibles en Nouvelle-Calédonie. Les photographies et illustrations peuvent représenter des véhicules avec des équipements optionnels ou non commercialisés localement. Seul un devis établi par nos services a valeur d’engagement.

Responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées et la disponibilité du Site, sans pouvoir garantir que son fonctionnement sera ininterrompu et exempt d’erreur. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure, de panne ou de difficulté technique affectant le matériel, les logiciels ou le réseau, susceptible d’entraîner la suspension de l’accès au Site.

Il appartient à chaque utilisateur de prendre les mesures appropriées pour protéger ses propres équipements et ses données, notamment contre les logiciels malveillants.

Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit applicable en Nouvelle-Calédonie. En cas de contestation, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Nouméa, sous réserve des dispositions légales applicables aux consommateurs.